Déposée le 13 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEAUX COMPOSITES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT domicilié(e) 10, AVENUE DE L'EUROPE,31520 RAMONVILLE (dossier no 2325602) - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 974 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP Concept domicilié(e) 10, avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE (dossier no 2325602) - 31520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP CONCEPT (SARL) SARL - 10, AVENUE DE L'EUROPE,31520 RAMONVILLE (dossier no 2325602) - 31520 - France - SIREN 478974280
CP Concept - 10, avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE (dossier no 2325602) - 31520 - France
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440094 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325602 - Publication au BOPI 2006-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Inscription le 16 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509895 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, verre pour la construction. Traitement de matériaux pour la construction. Travaux et services d'architecture
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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